Il y a une vingtaine d’années paraissait « Clicking », le fameux livre de la marketeuse et observatrice des nouvelles tendances américaine Faith Popcorn. Dans cet ouvrage, elle nous décrivait pertinemment seize tendances d’un futur proche que toute personne ouverte d’esprit devait prendre en compte dans sa vie personnelle et ses activités professionnelles, et dont le ralliement sup- posait un changement de mentalité.

L’expression « Clicking » représente le courage d’adapter son attitude à une nouvelle approche, de laisser tomber les anciennes évidences et saisir de nouvelles opportunités. En matière fiscale, nous nous situons actuellement à l’aube des nouvelles applications d’échanges quasi-mondiaux d’informations financières concernant les comptes et les assurances à l’étranger.

La première vague d’échanges d’informations sur base des common reporting standards et de la directive d’assis- tance se déroulera en septembre 2017. Elle concernera d’abord une soixantaine de pays et territoires. Puis un an plus tard, une cinquantaine d’autres viendront s’ajouter. C’est avec une certaine curiosité que nous attendons de voir comment le fisc de l’état du domicile utilisera cette information, et comment il va qualifier les données des produits ‘exotiques’ étrangers dans un cadre de référence national.

Cette revue vous guidera méthodiquement au travers du traitement fis- cal des produits de placement belges et des pays limitrophes, et vous informera des nouvelles évolutions et décisions de l’administration ou du Service de Décisions Anticipées en la matière. Vu le caractère international de certains articles, les textes peuvent être rédigés en néerlandais, français ou anglais. D’autres aspects seront également abordés, tels que la transparence vis- à-vis du bénéficiaire ultime que l’on retrouve en quelque sorte en Belgique avec l’application de la taxe Cayman ainsi que bientôt avec l’introduction du registre des bénéficiaires effectifs.

Suite à la plus grande transparence fiscale de l’information provenant de l’étranger vers la Belgique, nous constatons également la tendance contraire qui consiste à appliquer, en faveur de l’état du domicile, des taxes indirectes ou prélèvements aux avoirs que ses résidents détiennent à l’étranger.

Ainsi, nous connaissons, depuis une dizaine d’années déjà, la taxe portant sur les primes d’assurance qui reste d’application pour les contrats conclus avec une compagnie d’assurance étrangère lorsque le risque couvert se situe en Belgique. Il en est de même pour les résidents français qui, depuis 2013, doivent payer un prélèvement forfaitaire sur les intérêts et les dividendes qu’ils perçoivent de leur compte étranger. Dans cet ordre d’idées, nous pouvons dorénavant situer l’application de la taxe belge sur les opérations de bourse concernant les transactions effectuées par les Belges à l’étranger.

Par ailleurs, les intermédiaires belges sont souvent confrontés à des corporate actions d’origine étrangère ainsi qu’à la question de savoir s’il s’agit de revenus mobiliers imposables auxquels il faut retenir un précompte mobilier. Nous pouvons constater des évolutions à ce niveau, et particulièrement dans la jurisprudence (internationale).

Par son intérêt porté à la fiscalité des placements, les corporate actions, l’échange d’informations financières, l’évolution du secret bancaire, l’accroissement de la transparence fiscale et la protection de la vie privée, d’un point de vue national et international, cette nouvelle revue a pour but d’informer ses lecteurs concernant les dernières évolutions fiscales et les tendances en la matière. En d’autres mots, elle contribue à générer un ‘TAX CLICKING’ non seulement auprès des praticiens fiscaux, mais également auprès des politiciens et responsables de gouvernements. Un comité de rédaction composé de représentants du secteur financier belge et européen, ainsi que des bureaux d’avocats et de fiscalistes réputés, veillera à la qualité des textes.

Je vous souhaite une lecture enrichissante !

Dirk Coveliers

Dirk Coveliers est rédacteur en chef de la Revue Fiscalité des Placements (RFP) et est avocat associé de Sherpa Law.

Cet article fût publié d’abord comme ‘Avant-propos’ dans le premier numéro de juin 2017.
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