Expertise Général

La zone basse émission à Anvers: un aperçu chronologique

Écrit par Studio Legale

1er février 2017

La zone de basse émission (LEZ) à Anvers qui est en vigueur depuis le 1er février 2017 a déjà beaucoup fait parler d’elle.

A cause de cette mesure, les véhicules les plus polluants ne pourront bientôt plus rouler en ville.

C’est la norme EURO – à retrouver sur les papiers d’immatriculation du véhicule –  qui détermine si un véhicule peut encore rouler ou non dans la zone de basse émission. Plus la norme EURO est élevée, moins le véhicule est polluant.

La norme LEZ concerne les véhicules suivants:

  • Le transport de personnes au moyen de voitures, bus et autocars (M)
  • Le transport de biens au moyen de camionnettes et camions (N)
  • Les tracteurs agricoles ou forestiers à roues (T)

Ci-dessous, vous trouverez un aperçu des véhicules qui peuvent encore rouler dans la zone LEZ:

*Accès avec enregistrement:

Ces véhicules sont admis dans la LEZ, mais doivent être immatriculés une seule fois et gratuitement au plus tard 24 heures après leur entrée dans la LEZ. L’enregistrement peut se faire en ligne ou sur un automate LEZ.

**Accès après paiement:

Jusqu’au 31 décembre 2019, les véhicules avec une norme Euro 3 sans filtre à particules peuvent demander l’accès temporaire dans la LEZ contre paiement.

Cela peut être demandé pour un jour, une semaine, un mois, trois mois, six mois ou un an. Le tarif varie en fonction de la durée et de la catégorie du véhicule.

L’admission doit être demandée au plus tard 1 jour avant l’entrée dans la LEZ. Dans la pratique, cependant, cela doit être fait beaucoup plus tôt. En fait, l’autorisation n’est valable qu’après paiement et le délai de traitement est d’environ 10 jours.

Les véhicules suivants peuvent également faire une demande d’admission dans la LEZ via ce système:

  • Les véhicules qui ont plus de 40 ans;
  • Les véhicules DIESEL EURO 2 et 3 peuvent encore être autorisés en cas d’intervention sur la voie publique, interventions urgentes ou commerce itinérants, marchés et foires

***Le PASS-journalier LEZ:

Jusqu’au 31 décembre 2019, ces véhicules peuvent entrer dans la LEZ pour une journée, moyennant paiement et jusqu’à 8 fois par an. Un PASS-journalier coûte 35,00 euros et peut être acheté en ligne ou à un automate LEZ.

Le PASS-journalier doit être acheté au plus tard le jour de l’entrée.

Tous les véhicules qui ne sont pas autorisés peuvent utiliser le PASS-journalier, y compris, par exemple, les véhicules DIESEL avec la norme Euro 3 sans filtre à particules qui n’ont pas demandé leur autorisation à temps.

1er janvier 2020

A partir du 1er janvier 2020, les règles d’accès à la LEZ se durcissent et la zone LEZ s’élargit.

Ci-dessous, vous trouverez un aperçu:

*Accès après paiement:

Jusqu’au 31 décembre 2024, les moteurs diesel Euro 4 peuvent entrer dans la LEZ pour une semaine, un mois, 4 mois ou un an, moyennant paiement. Le tarif varie en fonction de la durée et de la catégorie du véhicule.

1er janvier 2025

EURO 6d est le plus élevé parmi les Euro 6. Les diesels conformes à cette norme environnementale n’ont pas encore été commercialisés.

1er septembre 2027/1er janvier 2020

Le prochain et dernier changement (connu) sera alors plus rapide, à savoir en septembre 2027 pour les voitures diesel et en janvier 2028 pour les voitures à essence, au gaz naturel ou au GPL :

A l’avenir, la LEZ s’appliquera également à d’autres catégories de véhicules et une LEZ sera introduite dans d’autres villes telles que Gand (à partir du 1er janvier 2020), Malines et Willebroek (au plus tôt en 2021).

La ville de Bruxelles a déjà introduit une LEZ le 1er janvier 2018. Les normes y sont différentes.

La tendance dans toutes les villes sera bien sûr que les conditions d’accès deviendront plus strictes au fil des ans.

Le message est donc de vérifier si vous pouvez encore entrer dans le centre-ville sur la base du certificat d’immatriculation!

L’aperçu chronologique ci-dessus peut vous y aider en ce qui concerne Anvers.

Vous pouvez toujours contacter notre cabinet pour plus d’informations.

Auteurs : Alizée Lust et Joost Peeters

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